M E N T I O N S L E G A L E S
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : daghorn.com Ces informations ci-dessous :
1. Données légales :
Le Propriétaire est : Jérémy Dagorne-Collot
Adresse physique du propriétaire : morbihan 56350 - Morbihan
Le Fabriquant du site suivant est : Dagorne-Collot Jérémy
Décideur de la publication est : Dagorne-Collot Jérémy
Par quel moyen contacter le Décideur de publication : akadaghorn@gmail.com
Le Concepteur est : Dagorne-Collot Jérémy
Comment entrer en contact avec le Concepteur : akadaghorn@gmail.com
Hebergeur : OVH
SAS composé d'un capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Ces mentions ont été générées via cet outil
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site web : daghorn.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site web daghorn.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Concepteur du site daghorn.com. Le site daghorn.com est actualisé de façon régulière par Dagorne-Collot Jérémy.
Dagorne-Collot Jérémy s'efforce de prescrire sur le site suivant daghorn.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l'exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site web, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site daghorn.com est habituellement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, daghorn.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l'accès au site web et s'efforcera alors d'informer préalablement aux utilisateurs informations de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une servitude de moyen, daghorn.com ne saurait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu'en soit sa nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
Dagorne-Collot Jérémy est propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site suivant daghorn.com, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté autorisation préalable de Dagorne-Collot Jérémy, directeur du site internet à l'email : akadaghorn@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle du affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Dagorne-Collot Jérémy, responsable du site web au mail suivant : akadaghorn@gmail.com, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes & cookies :
Le site suivant daghorn.com comporte de multiple liens cliquable vers différents sites web (partenariats, sites sources .) mis en place avec l'accord de Dagorne-Collot Jérémy. Cependant, Dagorne-Collot Jérémy n'a pas la possibilité de vérifier l'intégralité du contenu des différents sites consultés et décline donc l'entière responsabilité de de cette façon quand aux eventuels risques de contenus illicites.
L'usager est donc tenu informé que au cours de ses visites sur le site daghorn.com, un ou de multiples cookies peuvent s'installer mécaniquement sur son pc via son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de donnée qui ne permettra pas de savoir qui est l'utilisateur, néanmoins qui note des renseignements en lien avec la navigation de celui-ci sur le site web.
La configration du programme de navigation tolère de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir refuser de la procédure expliquée à l' adresse suivante : www.daghorn.com. La mise en place peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à refuser l'installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d'un cookie peut potentiellement entraîner l'incapacité d'avoir accès à divers services. Pour tout barrage de cookies, tapez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les explications en fonction de votre version de navigateur.
6. Protection des biens et personnes - Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site daghorn.com, Dagorne-Collot Jérémy ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour la nécéssité de plusieurs services mis à disposition par le site daghorn.com. L'usager fournit ces données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il procède par lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l'utilisateur du site web daghorn.com la contrainte ou non de rentrer ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l'informatique, aux fichiers et aux libertés, n'importe quel utilisateur dispose d'un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l'utiliser, envoyez votre demande à daghorn.com par email : akadaghorn@gmail.com ou via écrit signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle la réponse devra être retournée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site daghorn.com n'est publiée sans consentemment de l'utilisateur, échangée, transmise, cédée sur un support quelconque à des groupes. Uniquement l'hypothèse de vente du site web daghorn.com et de l'intégralité de ses droits en autorise Dagorne-Collot Jérémy à céder les dites informations à l' acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations concernant l'utilisateur du site interne daghorn.com.
Le site web daghorn.com est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).